Le Tour des régions des Copros vertes
FÉDÉRATION NATIONALE DE L'IMMOBILIER
Rénovation urbaine, évolution des normes… Il est parfois nécessaire de modifier l’œuvre de l’architecte.
Tout en veillant au respect de son droit moral.
https://www.lemoniteur.fr/article/l-uvre-architecturale-est-elle-intouchable.636714
Nous espérons que ce document permettra d’ouvrir enfin un débat libre sur l’avenir de la copropriété en France.
http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/evenement/loi_logement_2017/Livre_blanc_clcv.pdf
Comptabilité du syndicat
L'approbation des comptes et le quitus
Conseil syndical
Le conseil syndical doit rendre compte de sa mission, chaque année, devant l'assemblée générale.
Le Particulier
Legavox
Vos droits.service-public
_________________________________________________
http://www.paris.notaires.fr/
La loi ALUR : conséquences sur l’immobilier
Rénovation urbaine, évolution des normes… Il est parfois nécessaire de modifier l’œuvre de l’architecte.
Tout en veillant au respect de son droit moral.
https://www.lemoniteur.fr/article/l-uvre-architecturale-est-elle-intouchable.636714
Nous espérons que ce document permettra d’ouvrir enfin un débat libre sur l’avenir de la copropriété en France.
http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/evenement/loi_logement_2017/Livre_blanc_clcv.pdf
Comptabilité du syndicat
L'approbation des comptes et le quitus
Conseil syndical
Le conseil syndical doit rendre compte de sa mission, chaque année, devant l'assemblée générale.
Le Particulier
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